Mentions légales

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (art. L.341-1 et suivants). À ce titre, Visiodent autorise exclusivement les usages et accès définis ci-dessous.

Tout le contenu du site, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme est soumis au droit de propriété intellectuelle de Visiodent au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données (conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle). Les marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs ne sont mentionnées qu’à titre signalétique.

Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs (personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence). L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle française, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents.

Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la société Visiodent. Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon.

Tous liens hypertextes pointant vers une page de notre site est libre, à condition qu’il s’ouvre dans une nouvelle fenêtre et soit présentée de manière non équivoque afin d’éviter :

tout risque de confusion entre le site citant et notre site ;
ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

Confidentialité

Le Titulaire du site est responsable du traitement des données à caractère personnel (données saisies dans les formulaires). Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers. Le site Internet utilise un fichier local de session (également appelé « cookie », non conservé une fois que votre fenêtre de navigateur est fermée) pour faciliter la navigation. Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google ») uniquement dans le but d'analyser le cheminement des utilisateurs. Google Analytics utilise des cookies. Plus d'informations ici.

L'exercice du droit d'accès et de rectification prévu par la loi peut être exercé à l'adresse mentionnée ci-dessus.

Les auteurs sont responsables des contenus présents sur le site. La responsabilité de Visiodent ne saurait être engagée par rapport aux contenus et aux éventuelles erreurs matérielles insérées dans les documents. Visiodent ne saurait être tenu pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertexte et dont il n'a pas la maîtrise éditoriale. Enfin La responsabilité de Visiodent ne saurait être engagée pour la transmission défectueuse des données due aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur web de l’utilisateur.

Titulaire du site :

Cabinet dentaire des docteurs RATHELOT BENJAMIN & LAROQUE SOPHIE - Chirurgien-Dentiste
12 bis boulevard president wilson
06600 antibes juan les pins
0493344113

Hébergeur du site

SARL DIGIPLACE
35 avenue Joffre 94 160 ST MANDE,
FRANCE.
Tel : 01 71 33 11 40